Conditions générales de venteicone pdf

 

Préambule

Le site est la propriété de Travail du bois en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la validation de la commande et ou devis,( signature de celui-ci avec la mention LU ET APPROUVÉ ) des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Travail du Bois et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de ventes prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

  2. Produits

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel et sont la propriété de Travail du Bois. Tous les produits présentés dans le site internet sont de fabrication /artisanale. Et non de la revente.

Les cotations dimensionnelles, les poids et les volumes sont donnés à titre indicatif. Les caractéristiques, couleurs et aspect esthétiques de chaque produit peuvent être modifiés sans préavis.

ATTENTION: Le bois est une matière vivante qui peut bouger, se fendre et/ou changer de couleur

 3.  Commande et ou devis

Le système de devis envoyer par Travail du Bois fait office de commande. Le présent devis et ou commande à une validité de 7 jours. Travail du Bois confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. Par retour de se présent devis/commande signer avec la mention « LU ET APPROUVÉ » le client confirme ça commande et valide l’acceptation des Conditions Générales de Ventes. La fabrication ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande et ou du devis et du règlement. Travail du Bois se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

 4.  Fabrication

Chaque produits fabriqués par Travail du Bois et de fabrication artisanale et sur mesure. Travail du Bois selon les produits se doit de donner un délais de fabrication approximative. En cas de dépassement de se délais Travail du Bois se doit de contacter le client dans les plus bref délais. La fabrication de chaque produit réaliser par Travail du Bois ne commencera uniquement après vérification du ou des règlements auprès de son établissement bancaire. Une fois le produit fini, le client en est averti et en aucun cas Travail du Bois n’est responsable de l’attente du client lors d’une livraison ou dans le cas ou le client doit venir enlever lui même la marchandise en atelier ou magasin

5.  Livraison dans un secteur de 50 km autour de l'atelier de Travail du bois

Travail du bois livre lui même la marchandise

  • Plus de 50 km: La poste jusqu'a un volume dit par la poste
  • Tout autre demande de livraison et a la charge du client de trouver un transporteur.

La majorité des produits proposés à ses clients par Travail du Bois sont fabriqués sur mesure. Néanmoins, certains d'eux sont disponibles en stock. Un délai peut être imposé par le fabricant ou celui occasionné par une demande spécifique de l'acheteur. Travail du Bois ne peut en aucun cas être tenue responsable de la durée d'attente pour la livraison et aucune indemnité de retard ne pourra être exigée.

                Conditions de transport

Toutes les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Le délai d'acheminement, ou la perte éventuelle est sous la seule responsabilité du transporteur. À réception, si votre colis est endommagé, même partiellement, inscrivez lisiblement sur le bon de livraison du transporteur la formule "Sous réserve de déballage" en précisant la liste des dommages que vous constatez. N'oubliez pas de notez l'heure de livraison, le nom du chauffeur, le numéro du véhicule et conservez un exemplaire du bon de livraison. Tous les envois sont assurés aux conditions du transporteur. Nous pouvons, à votre demande, contracter une assurance complémentaire couvrant les risques de pertes et dommages. Les frais occasionnés seront à votre charge.

Toute les commandes passées à Travail du Bois sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Travail du Bois se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.

  6.  Prix

Tous les prix sont exprimés TVA comprise ( TTC). Travail du Bois se réserve le droit de procéder à tout moment au réajustement des prix, sans avertissement, ni préavis.

Tous les prix sont exprimés sans frais de port. Ceux-ci sont à calculer selon la dimension et le poid de chaque produit et ajouter a votre devis et ou commande lors de la demande de celui-ci.

 7.  Règlement

Nos factures sont payables, en totalité, avant fabrication de la marchandise pour les commandes en livraison et sous forme d’acompte et en soldant le due pour l’enlèvement de la marchandise en magasin ou atelier. Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la commande et ou devis adressé par Travail du Bois.

Le prix des produits est payable au comptant (virement bancaire) le jour de la validation de la commande ou devis ou ultérieurement (par chèque bancaire). Pour les virement bancaires toutes les coordonnées bancaires concernant Travail du Bois sont sur les commandes et ou devis.

La commande et ou devis validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande et ou devis sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, Travail du Bois se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

 8. Facturation

Nos factures sont libellées en €uros, elles font apparaître le montant total en toute taxe (TTC). Les frais de port et le montant total taxes comprises. La facture doit être réglée dans la limite de la date d’échéance (1 mois) ou a reception de facture.

Travail du Bois en en exo de TVA article 293B du CGI

 9. Garantie

Travail du Bois garantie touts ses produits qu'ils fabrique. Tout ajout de pièces non fabriquer par Travail du Bois lui même n'est pas tenu par ses garanties ci-dessous.  La durée de garantie et nominatif a chaque produit et indiquer dans chaque description de ses dit produits. Pour toute intervention dans la cadre d'un aménagementet ou agencement intérieur, la garantie et une garantie biennnale (2ans). La garantie  est à compter de la date de facture sauf indication contraire mentionnée dans le site. Durant la période de garantie, si des mauvaises conditions d'utilisation ou le non respect des consignes du fabriquant entraînent des réparations ou le changement de pièces, leur coût ainsi que les frais de transport allez et retour sont à la charge intégrale de l'utilisateur.

Travail du Bois ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Travail du Bois est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours.

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). À la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez  nous contacter: 5 jours sur 7 ( du lundi au vendredi inclus) au 06 72 66 66 13 ou par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.